République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

M 2794
Dépôt du rapport le 29.11.2022
Objet renvoyé en commission le 11.11.2021
M 2794 A
Dépôt du rapport le 16.08.2023
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 27.01.2023
M 2794 B
Pris acte le 01.09.2023
MV 2794

Mémoriaux (textes et vidéos)

M 2794-B | 1 septembre 2023 - 8h | vidéo
M-2794-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Alexandre de Senarclens, Murat-Julian Alder, Vincent Subilia, Jean Romain, Jean Pierre Pasquier, Raymond Wicky, Pierre Nicollier, Jacques Béné pour une évaluation des conséquences de la stratégie cantonale de lutte contre le bruit routier sur l'activité des Transports publics genevois

M 2794-A | 27 janvier 2023 - 14h | vidéo
M-2794-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier la proposition de motion de Alexandre de Senarclens, Murat-Julian Alder, Vincent Subilia, Jean Romain, Jean-Pierre Pasquier, Raymond Wicky, Pierre Nicollier, Jacques Béné pour une évaluation des conséquences de la stratégie cantonale de lutte contre le bruit routier sur l'activité des Transports publics genevois

M 2794 | 11 novembre 2021 - 17h | vidéo
M-2794 Proposition de motion de MM. Alexandre de Senarclens, Murat-Julian Alder, Vincent Subilia, Jean Romain, Jean-Pierre Pasquier, Raymond Wicky, Pierre Nicollier, Jacques Béné pour une évaluation des conséquences de la stratégie cantonale de lutte contre le bruit routier sur l'activité des Transports publics genevois